MENTIONS LÉGALES

 

DROIT D'AUTEUR ET DE RESPONSABILITE

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modifications sans préavis. L'ensemble des contenus, pages, scripts et icônes de ce site sont la propriété exclusive de le Foyer Entraide Légion Étrangère. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (texte ou images) sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de le "Foyer Entraide Légion Étrangère", ainsi que tout logo et visuel "Foyer Entraide Légion Étrangère", seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.

 

INFORMATION NOMINATIVES

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires en ligne, sont conservées dans les conditions de la loi française "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suspension des données en adressant un courrier au secrétariat général de la Foyer Entraide Légion Étrangère.

 

HEBERGEUR

DigitalCube

 

REALISATION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

DigitalCube